PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Original par conception. Protégé par la loi.

Chez PadelGrab, nous prenons au sérieux la protection de notre marque, de nos produits et de notre contenu original. Notre propriété intellectuelle est protégée, surveillée et activement défendue.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE PROTÉGÉE

MODÈLE DÉPOSÉ

EUIPO n° 015113255-0001

Union européenne

01

MODÈLE DÉPOSÉ

PadelGrab est protégé par un dessin ou modèle communautaire enregistré auprès de l'EUIPO sous le numéro 015113255-0001. Cet enregistrement protège l'apparence distinctive de notre produit dans toute l'Union européenne. Les produits présentant un design identique ou prêtant à confusion peuvent constituer une violation de nos droits exclusifs sur les dessins et modèles.

02

NOM COMMERCIAL

Le nom « PadelGrab » est notre dénomination commerciale officielle, enregistrée aux Pays-Bas auprès de la Chambre de commerce néerlandaise (KvK). L'utilisation d'un nom identique ou prêtant à confusion pour des produits de padel ou des activités connexes peut constituer un usage illicite au regard du droit néerlandais des noms commerciaux.

03

DROIT D'AUTEUR

Toutes les photos, vidéos, textes, graphismes et designs publiés par PadelGrab sont des œuvres originales protégées par le droit d'auteur. Toute copie, reproduction, distribution ou modification non autorisée est interdite.

04

APPLICATION

Nous avons rencontré des entreprises qui ont copié la conception de nos produits, utilisé notre nom à mauvais escient ou utilisé notre contenu sans autorisation. Lorsque cela s'avère nécessaire, nous prenons des mesures par le biais de procédures juridiques et de mécanismes d'application des plateformes pour protéger nos droits.

IMPORTANT

Nous protégeons ce que nous construisons.

Toute reproduction, imitation ou utilisation non autorisée du design produit, du nom de marque ou du contenu original de PadelGrab peut constituer une violation de nos droits. Le cas échéant, nous prendrons des mesures pour protéger notre propriété intellectuelle, notre marque et nos clients.